⚖️ MENTIONS LÉGALES

Conférence IA 2026 - Groupe 11 IUT Littoral

📑 Table des matières

  1. Identification de l'éditeur
  2. Conditions d'utilisation
  3. Propriété intellectuelle
  4. Données personnelles (RGPD)
  5. Limitation de responsabilité
  6. Cookies et suivi
  7. Conformité légale
  8. Modifications

1. Identification de l'éditeur

Dénomination : Conférence IA 2026 - Groupe 11

Statut : Projet Éducatif (Situation d'Apprentissage et d'Évaluation)

Institution : IUT Littoral Côte d'Opale de Calais

Adresse : IUT de Calais, 62100 Calais, France

Informations de contact Détails
Email remi.synave@univ-littoral.fr
Téléphone 03 21 19 06 71

2. Conditions d'utilisation

L'accès et l'utilisation de ce site sont soumis aux présentes conditions. En accédant au site, vous acceptez l'ensemble de ces conditions sans restriction.

Utilisations autorisées ✅

Utilisations interdites ❌

3. Propriété intellectuelle

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Toute reproduction, modification, traduction, adaptation ou publication, même partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

4. Données personnelles (RGPD)

Le traitement de vos données personnelles respecte les dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - UE 2016/679) et de la Loi Informatique et Libertés française.

Données collectées

Donnée Obligatoire Objectif Conservation
Nom, Prénom ✅ Oui Gestion inscription Juin 2026
Email ✅ Oui Communication événement Juin 2026
Téléphone ❌ Non Contact d'urgence Juin 2026
Entreprise/Fonction ❌ Non Statistiques démographiques Décembre 2026

Vos droits RGPD 🔐

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Contactez-nous à remi.synave@univ-littoral.fr
Délai de réponse : 30 jours calendaires

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6. Cookies et suivi

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7. Conformité légale

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🛡️ Réclamation CNIL : En cas de désaccord concernant le traitement de vos données, vous avez le droit de déposer une réclamation auprès de la CNIL

8. Modifications des mentions légales

Nous nous réservons le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. Les modifications importantes seront notifiées via mise à jour de cette page avec une nouvelle date de version.

📅 Version : 1.0

🕐 Dernière mise à jour : 15 décembre 2024

Ces mentions légales s'appliquent à compter de cette date.